Jean-Claude Montaye

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Claude Montaye
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2005-08-13"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000812551(source JORF)
admission
25 Mai 200525/05/2005
De: Montaye (Jean-Claude)
circonscription sécurité publique de Marcq-en-Baroeul
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Troisième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Montaye (Jean-Claude)
circonscription sécurité publique de Marcq-en-Baroeul
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Quatrième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Montaye (Jean-Claude)
circonscription sécurité publique de Marcq-en-Baroeul
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
Cour d'appel de Douai
Première commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Montaye (Jean-Claude)
circonscription sécurité publique de Marcq-en-Baroeul
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel de Douai
Deuxième commission
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
JORFTEXT000000534359(source JORF)
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Montaye (Jean-Claude)
commissaire de police, police urbaine de Lille
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
4e commission
Groupe:
Commissions d'examen prévues par le décret n° 88-986 modifiant le code de procédure pénale (2e partie : Décrets en Conseil d'Etat) et relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale mentionnés à l'article 20 (5°) dudit code
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Montaye (Jean-Claude)
commissaire de police, police urbaine de Lille
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
2e commission
Groupe:
Examen
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Montaye (Jean-Claude)
commissaire de police, police urbaine de Lille
Objet:
suppléants des membres desdites commissions
14° Cour d'appel de Douai
Groupe:
14° Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
suppleant
JORFTEXT000000361568(source JORF)
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.